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Mentions légales

1. AVANT PROPOS

Les présentes Mentions Légales sont applicables à la boutique en ligne www.laspiritueuse.com, proposant la vente de produits de la marque La Spiritueuse.

2. COORDONNÉES

SAS LA SPIRITUEUSE est une société par actions simplifiée au capital social de 5.000 euros dont le siège social est situé au 3 rue des Fontenelles, 16100 Cognac. Elle est enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 879 950 772 R.C.S. Angoulême. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR 44 879950772. Le site www.laspiritueuse.com est hébergé sur OVH. L'accès au Site ainsi que l'utilisation de son contenu s'effectue dans le cadre des mentions d'utilisation décrites ci-après. Le fait d'accéder et de naviguer sur le Site constitue de votre part une acceptation sans réserve des précisions suivantes :

3. DROIT DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

SAS LA SPIRITUEUSE est titulaire du nom de domaine "www.laspiritueuse.com”. Le Site est une œuvre de l’esprit protégée par les lois de la propriété intellectuelle. Le Site dans son ensemble, ainsi que les produits qui y sont vendus, et chacun des éléments qui le composent (tels que films, photographies, logos, marques, dessins ou modèles, textes, arborescences, logiciels, animations, illustrations, schémas) sont la propriété exclusive de SAS LA SPIRITUEUSE qui est seul habilité à utiliser les droits de propriété intellectuelle y afférents. L’usage de tout ou partie du Site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour votre usage personnel et privé dans un but commercial ou non est strictement interdit. La violation de ces dispositions vous soumet aux sanctions prévues par la loi. Lorsque vous utilisez une fonction « Partager » proposée sur le Site afin de faire découvrir un produit de la marque La Spiritueuse, vous reconnaissez et acceptez que les contenus mis à disposition en partage ne doivent être utilisés que dans le cadre d’un usage purement personnel à l’exclusion de toute utilisation commerciale sur des sites ou pages internet et/ou tout autre support numérique à but commercial. La création de liens hypertextes vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de La Spiritueuse, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment. Tous les sites ayant un lien hypertexte vers le Site www.laspiritueuse.com ne sont pas sous le contrôle de SAS LA SPIRITUEUSE et celle-ci décline par conséquent toute responsabilité (notamment éditoriale) concernant l’accès et le contenu à ces sites. SAS LA SPIRITUEUSE est libre de modifier, à tout moment et sans préavis, le contenu de son Site Marchand.

4. GARANTIES ET RESPONSABILITÉS

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5. MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES

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6. LITIGES

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